ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE U.S.E.P DE L'ECOLE ALAIN CHARTIER Dissoute Bayeux Multisports scolaire W141000938 Créée en 1987 Cette association est dissoute depuis le 2011-10-11. sportive scolaire
Données officielles Sources / RNA Siège Bayeux (14400) Identifiants RNAW141000938 HIST.0141001291 Historique Créée le 20/11/1987, dernière déclaration le 17/10/2011 5 évènements 20/11/1987 Création 09/12/1987 Publication au Journal Officiel 11/10/2011 Dissolution 17/10/2011 Dernière déclaration 17/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.