ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE U.S.E.P DE L'ECOLE PUBLIQUE MIXTE DE MAISONS Dissoute Maisons Multisports scolaire W141000931 Créée en 1987 Cette association est dissoute depuis le 2011-10-05. sportive scolaire
Données officielles Sources / RNA Siège Maisons (14400) Identifiants RNAW141000931 HIST.0141001284 Historique Créée le 06/11/1987, dernière déclaration le 17/10/2011 5 évènements 06/11/1987 Création 25/11/1987 Publication au Journal Officiel 05/10/2011 Dissolution 17/10/2011 Dernière déclaration 17/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.