ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE U.S.E.P DE L'ECOLE PRIMAIRE LETOT Dissoute Bayeux Sport W141000928 Créée en 1987 Cette association est dissoute depuis le 2011-10-03. sportive scolaire
Données officielles Sources / RNA Siège Bayeux (14400) Identifiants RNAW141000928 HIST.0141001286 Historique Créée le 10/11/1987, dernière déclaration le 17/10/2011 5 évènements 10/11/1987 Création 02/12/1987 Publication au Journal Officiel 03/10/2011 Dissolution 17/10/2011 Dernière déclaration 17/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.