ASSOCIATION INDEPENDANTE DES PARENTS D'ELEVES DE BAYEUX Dissoute Bayeux Parents d'élèves W141000848 Créée en 1951 Cette association est dissoute depuis le 2011-06-06. parents d'élèves
Données officielles Sources / RNA Siège Bayeux (14400) Identifiants RNAW141000848 HIST.0141000415 Historique Créée le 10/11/1951, dernière déclaration le 10/06/2011 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/11/1951 Création 06/06/2011 Dissolution 10/06/2011 Dernière déclaration 17/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.