COMITE DES FETES ET DES LOISIRS DE SUBLES Dissoute Subles Comités des fêtes W141000538 Créée en 1972 Cette association est dissoute depuis le 2020-03-06. Fetes
Données officielles Sources / RNA Siège Subles (14400) Identifiants RNAW141000538 HIST.0141000726 Historique Créée le 12/12/1972, dernière déclaration le 29/09/2020 5 évènements 12/12/1972 Création 23/12/1972 Publication au Journal Officiel 06/03/2020 Dissolution 29/09/2020 Dernière déclaration 30/09/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.