SOCIETE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES LETTRES DE BAYEUX Active Bayeux Culture W141000340 Créée en 1908 Arts Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bayeux (14400) Identifiants RNAW141000340 HIST.0141000025 Historique Créée le 22/04/1908, dernière déclaration le 13/05/2026 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 22/04/1908 Création 13/05/2026 Dernière déclaration 18/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.