LES AMIS DE LA PETANQUE DE TORTEVAL-QUESNAY Dissoute Torteval-Quesnay Pétanque W141000291 Créée en 2002 Cette association est dissoute depuis le 2015-12-11. PETANQUE
Données officielles Sources / RNA Siège Torteval-Quesnay (14240) Identifiants RNAW141000291 HIST.0141002063 Historique Créée le 08/11/2002, dernière déclaration le 05/01/2016 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 08/11/2002 Création 11/12/2015 Dissolution 05/01/2016 Dernière déclaration 05/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.