ASSOCIATION PARENTS D'ELEVES DE SUBLES Active Subles Éducation W141000259 Créée en 1979 Education Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Subles (14400) Identifiants RNAW141000259 HIST.0141000965 Historique Créée le 12/10/1979, dernière déclaration le 29/11/2023 4 évènements 12/10/1979 Création 03/11/1979 Publication au Journal Officiel 29/11/2023 Dernière déclaration 30/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.