COMITE DES FETES DE GEFOSSE-FONTENAY Active Géfosse-Fontenay Entraide W141000245 Créée en 1995 Rencontres et loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Géfosse-Fontenay (14230) Identifiants RNAW141000245 HIST.0141001696 Historique Créée le 21/11/1995, dernière déclaration le 16/12/2009 4 évènements 21/11/1995 Création 20/12/1995 Publication au Journal Officiel 16/12/2009 Dernière déclaration 16/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.