COMITE D'ANIMATION COMMUNALE DE JUAYE-MONDAYE Active Juaye-Mondaye Loisirs W141000060 Créée en 1974 Animation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Juaye-Mondaye (14250) Identifiants RNAW141000060 HIST.0141000761 Historique Créée le 31/05/1974, dernière déclaration le 16/03/2026 4 évènements 31/05/1974 Création 11/06/1974 Publication au Journal Officiel 16/03/2026 Dernière déclaration 18/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.