ASSOCIATION GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE "BROUSSE DU ROVE"

Active Rove 2017-11-11
M

Mission

le groupement de producteurs de brousse du Rove a pour objet la gestion, la défense et le contrôle de l'appellation d'origine "Brousse du Rove" en tant qu'organisme de défense et de gestion reconnu par l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (I ; N ; A ; O ; ) selon les dispositions du code rural et de la pêche maritime (L642 - 22) ;

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Aix-Marseille-Provence
@

Commune & Contact

Commune

Rove (13740)

Associations de Le Rove

Siège INSEE

4 RUE JACQUES DUCLOS, 13740 LE ROVE

Contact

#

Identifiants

RNA
W134006453
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840598056
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 134S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr