HAMEAU DE LA MER Active Carry-le-Rouet Locataires & Proprio W134005986 Créée en 1992 défense des intérêts des propriétaires du Hameau de la Mer Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Carry-le-Rouet (13620) Identifiants RNAW134005986 HIST.0134005130 Anciennes informations Historique Créée le 16/03/1992, dernière déclaration le 08/11/2016 4 évènements 16/03/1992 Création 22/04/1992 Publication au Journal Officiel 08/11/2016 Dernière déclaration 17/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.