ASSOCIATION MEDITERRANEENNE POUR LA PROTECTION ET L'ETUDE DES VESTIGES ARCHEOLOGIQUES SOUS-MARINS

Active Istres 1989-02-10
M

Mission

développer des recherches archéologiques sous-marines sur l'ensemble du littoral méditerranéen ; étudier et protéger le patrimoine historique et archéologique sous-marin ; pratiquer de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires ; favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ;

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Istres (13800)

Associations de Istres

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Identifiants

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W134005507
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Historique
0134004191
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-12-09
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  • Nouvel objet : développer des recherches archéologiques sous-marines sur l'ensemble du littoral méditerranéen ; étudier et protéger le patrimoine historique et archéologique sous-marin ; pratiquer de tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires ; favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique, et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 134S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr