COMITES DES FETES DE LA MEDE Active Châteauneuf-les-Martigues Loisirs Comités des fêtes W134004145 Créée en 1992 organisation des fetes municipales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châteauneuf-les-Martigues (13220) Identifiants RNAW134004145 HIST.0134007613 Historique Créée le 15/04/1992, dernière déclaration le 15/04/1992 3 évènements 15/04/1992 Création 15/04/1992 Dernière déclaration 16/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW134004094 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.