SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE SAINT-CHAMAS Active Saint-Chamas Loisirs Chasse W134003878 823294517 Créée en 1999 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Chamas (13250) AV ST EXUPERY, 13250 SAINT CHAMAS Identifiants RNAW134003878 SIREN823294517 HIST.0134007766 Historique Créée le 30/06/1999, dernière déclaration le 13/10/2016 5 évènements 30/06/1999 Création 02/04/2015 Enregistrement INSEE 02/04/2015 Dernier évènement INSEE 13/10/2016 Dernière déclaration 13/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Chasse Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Chasse 013005chasse Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.