ASSOCIATION SPORTIVE USEP DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN MACE Active Miramas Sport W134003784 Créée en 1990 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Miramas (13140) Identifiants RNAW134003784 HIST.0134004508 Historique Créée le 01/02/1990, dernière déclaration le 05/10/2015 4 évènements 01/02/1990 Création 17/03/1990 Publication au Journal Officiel 05/10/2015 Dernière déclaration 21/10/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.