ASSOCIATION CULTURELLE CREOLE ANTILLES PROVENCE (A.C.C.A.P) Active Marignane Culture W134003383 Créée en 1989 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marignane (13700) Identifiants RNAW134003383 HIST.0134004291 Historique Créée le 19/06/1989, dernière déclaration le 19/06/1989 4 évènements 19/06/1989 Création 19/06/1989 Dernière déclaration 05/07/1989 Publication au Journal Officiel 11/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.