ASSOCIATION COPROPRIETAIRES MAILLE II Active Miramas Locataires & Proprio W134003188 Créée en 2005 amélioration de l 'habitat et cadre de vie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Miramas (13140) Identifiants RNAW134003188 HIST.0134010421 Historique Créée le 27/05/2005, dernière déclaration le 27/05/2005 4 évènements 27/05/2005 Création 27/05/2005 Dernière déclaration 18/06/2005 Publication au Journal Officiel 29/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.