COMITE D'ACTIONS SOCIALES ET CULTURELLES

Active La Ciotat 2003-03-21
M

Mission

D'INSTITUER EN FAVEUR DE SES MEMBRES TELS QUE DEFINIS A L'ARTICLE 4 TOUS TYPES D'AVANTAGES SOCIAUX POUVANT PRENDRE LA FORME D'AIDES FINANCIERES ET/OU MATERIELLES DONT LA LISTE SERA PRECISEE DANS LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA PRESENTE ASSOCIATION.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Ciotat (13600)

Associations de La Ciotat

Contact

#

Identifiants

RNA
W134002597
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0134010639
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Activité

amicale de sapeurs pompiers

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr