LES CONSTANSOUNES Active Rognac Animation quartier Locataires & Proprio W134002026 Créée en 1999 interet general et solidarite des habitants du quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rognac (13340) Identifiants RNAW134002026 HIST.0134007677 Historique Créée le 13/04/1999, dernière déclaration le 21/04/2008 4 évènements 13/04/1999 Création 15/05/1999 Publication au Journal Officiel 21/04/2008 Dernière déclaration 25/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Locataires & Proprio Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.