ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TOULOUBRE (APPAT ST CHAMAS) Active Saint-Chamas Environnement Faune sauvage W134001430 511711939 Créée en 1942 DEtenir et gErer des droits de peche Contact WEBwww.appat-saint-chamas.e-monsite.
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Chamas (13250) AV ST EXUPERY, 13250 SAINT CHAMAS Identifiants RNAW134001430 SIREN511711939 HIST.0134007472 Historique Créée le 16/04/1942, dernière déclaration le 09/12/2024 5 évènements 16/04/1942 Création 28/11/2008 Enregistrement INSEE 28/11/2008 Dernier évènement INSEE 09/12/2024 Dernière déclaration 10/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Faune sauvage Environnement 024000Environnement, cadre de vie Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.