COMITE DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE DE JOUTE PROVENCALE ET DE SAUVETAGE NAUTIQUE

Active Fos-sur-Mer 1995-05-23
M

Mission

réunir sous une même direction les Sociétés de joute provençale du secteur Départemental afin que ladite joute bénéficie d'un encadrement uniforme, le même pour toutes les sociétés du secteur des Bouches du Rhône (Administratif, technique, d'arbitrage) et surtout du même calendrier de compétitions (officielles ou amicales) ; tout incident, litige ou problème disciplinaire sera soumis à la Commission de discipline de la ligue qui statuera sur la sanction à appliquer ; le Comité Départemental des Bouches du Rhône est le seul représentant officiel pour tout l'ensemble de son secteur, des Sociétés de joute (en activité ou non) régulièrement affiliées à la Ligue P.A.C.A

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fos-sur-Mer (13270)

Associations de Fos-sur-Mer

Siège INSEE

23 IMPASSE DEMOUSTIER, 13270 FOS-SUR-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W134000250
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499087229
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0134006665
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 134S

Activité

nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr