COMITE DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE DE JOUTE PROVENCALE ET DE SAUVETAGE NAUTIQUE

Activité

Mission

réunir sous une même direction les Sociétés de joute provençale du secteur Départemental afin que ladite joute bénéficie d'un encadrement uniforme, le même pour toutes les sociétés du secteur des Bouches du Rhône (Administratif, technique, d'arbitrage) et surtout du même calendrier de compétitions (officielles ou amicales) ; tout incident, litige ou problème disciplinaire sera soumis à la Commission de discipline de la ligue qui statuera sur la sanction à appliquer ; le Comité Départemental des Bouches du Rhône est le seul représentant officiel pour tout l'ensemble de son secteur, des Sociétés de joute (en activité ou non) régulièrement affiliées à la Ligue P.A.C.A

Commune

Fos-sur-Mer (13270)

Domaine

  • nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W134000250

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0134006665

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 134S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03