ASSOCIATION DES OFFICIERS DE PORT

Active Port-de-Bouc 1997-10-31
M

Mission

rassembler les différentes catégories de personnel des capitaineries hors étiquettes syndicales. les membres peuvent adhérer à un contrat de protection juridique, défense pénale global établi au nom de l'association des officiers de Port. Dans ce cas chaque adhérent sera individuellement assujetti dans le cadre de ses fonctions au contrat de groupe de protection juridique.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Port-de-Bouc (13110)

Associations de Port-de-Bouc

Contact

#

Identifiants

RNA
W134000246
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
07009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 134S

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr