COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE PORT DE BOUC Active Port-de-Bouc Entraide Animation quartier W134000230 Créée en 1962 Gestion du cos Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Port-de-Bouc (13110) Identifiants RNAW134000230 HIST.0134007645 Historique Créée le 08/06/1962, dernière déclaration le 04/12/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 08/06/1962 Création 04/12/2024 Dernière déclaration 14/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Animation quartier Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.