GROUPE DES ELUS SOCIALISTES REPUBLICAINS ET APPARENTES Active Port-de-Bouc Politique Politique locale W134000014 Créée en 2006 ELLA A POUR BUT DE PROMOUVOIR L' IDEAL SOCIALISTES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Port-de-Bouc (13110) Identifiants RNAW134000014 Historique Créée le 13/02/2006, dernière déclaration le 13/02/2006 4 évènements 13/02/2006 Création 13/02/2006 Dernière déclaration 15/04/2006 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique / Politique locale Politique 001000activités politiques Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.