NON AUX NUISANCES DANS NOTRE ILOT Active Marseille 1 Animation quartier W133038904 Créée en 2024 faire valoir et entendre les droits des riverains de l'ilot Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Marseille 1 (13001) Identifiants RNAW133038904 Historique Créée le 01/02/2024, dernière déclaration le 01/02/2024 4 évènements 01/02/2024 Création 01/02/2024 Dernière déclaration 13/02/2024 Publication au Journal Officiel 13/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.