MON HANDICAP, NE DOIT PAS ETRE UN HANDICAP A MES DROITS Active Marseille Droits des enfants Droits handicap W133034971 Créée en 2021 défendre les droits des enfants en situation de handicap Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marseille (13015) Identifiants RNAW133034971 Historique Créée le 02/04/2021, dernière déclaration le 02/04/2021 4 évènements 02/04/2021 Création 02/04/2021 Dernière déclaration 13/04/2021 Publication au Journal Officiel 13/04/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits des enfants / Droits handicap Droits des enfants 003012défense des droits des enfants Droits handicap 003030défense des droits des personnes en situation de handicap Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.