REVUE DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SUD EST (R.P.I.S.E.)

Activité

Projet porté

publier et commenter la jurisprudence en matière de Propriété Intellectuelle des juridictions territorialement compétentes pour le Sud Est de la France : le Tribunal de Grande Instance de Marseille et la Cour d'Appel d'Aix en Provence ; éditer une base de données ; éditer un site Internet et une revue périodique ; développer des activités de recherche, de réflexion, d'information ; organiser des colloques, des conférences ; mettre en oeuvre des projets scientifiques, proposer des formations

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• information communication - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/06/2012 - Création de l'association
• 01/06/2012 - Dernière déclaration en date de l'association
• 16/06/2012 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 18/06/2012 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W133017977

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 133P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun