ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET UTILISATEURS DU CHEMIN DE LA PLAINE- EST (ACPE)

Activité

Projet porté

permettre aux propriétaires et aux utilisateurs de ce chemin d'exploitation, après consultation de chacun, selon la situation de leurs propriétés, et de leurs droits de propriétaires : de fixer son emprise ; de définir son assiette , de proposer des aménagements ; de décider d'un commun accord des modalités de son entretien ; ils pourront pour ce faire prendre toute initiative, conseils, consultations de tous techniciens et faire tout compromis qui permettront la bonne réalisation de leur projet ; faire établir tous devis des travaux à réaliser

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• sécurité, protection civile - Les associations de ce domaine dans le département

• Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 04/04/2011 - Création de l'association
• 30/04/2011 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 19/05/2019 - Dernière déclaration en date de l'association
• 17/11/2019 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W133016233

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 133P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun