ASSOCIATION DE LA RESIDENCE LES CAUSSETTES (ARC) Active Aubagne Entraide Divers W133014809 480511179 Créée en 2004 amélioration de la qualité de vie de la coproprièté Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Aubagne (13400) 1640 CHEMIN DU CHARREL, 13400 AUBAGNE Identifiants RNAW133014809 SIREN480511179 HIST.0133102538 Historique Créée le 09/11/2004, dernière déclaration le 01/07/2010 5 évènements 09/11/2004 Création 09/11/2004 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 01/07/2010 Dernière déclaration 19/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Divers Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.