COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE CASSIS

Active Cassis 1975-01-31
M

Mission

instituer en faveur des agents de la ville de Cassis du CCAS de l'office municipal du tourisme, des affaires portuaires et maritimes ou autres établissements publics adhérents dans les conditions prévues à l'article 3-1 toutes les formes d'aides jugées opportunes notamment financières, toutes actions de nature à favoriser leur épanouissement personnel,plus spécialement dans le domaine social,culturel et sportif et à favoriser les liens de solidarité et d'amitié entre les agents de ces différents services et établissements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cassis (13260)

Associations de Cassis

Contact

#

Identifiants

RNA
W133012084
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0133008715
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr