ASSOCIATION COURS NOTRE-DAME DE FRANCE GESTION

Active Marseille 1998-03-19
M

Mission

a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement Catholique en France d'autre part, d'assumer la gestion économique, financière et sociale de l'ensemble scolaire cours Notre-Dame de France fondé en 1919, comprenant deux établissements catholiques d'enseignement privé : l'un du second degré et l'autre du premier degré

Domaines

  • parents d'élèves
@

Commune & Contact

Commune

Marseille (13006)

Associations de Marseille

Siège INSEE

132 RUE BRETEUIL, 13006 MARSEILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W133012044
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
422707521
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0133032519
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 133P

Activité

parents d'élèves

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr