ARTISANS COMMERCANTS DE CASSIS (ACC)

Active Cassis 1995-01-09
M

Mission

promouvoir le développement de l'économie, le tourisme, l'animation et une entente cordiale et solidaire entre les commerçants; elle sera l'intermédiaire de tous les intéressés auprés de tout otganisme public et privé; elle s'efforcera de regrouper les commerçants pour les protéger contre tout abus ou concurrence déloyale; son but étant essentiellemnet commercial et économique, elle s'interdit toutes immixtions d'ordre politique ou financier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cassis (13260)

Associations de Cassis

Contact

#

Identifiants

RNA
W133010335
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0133027384
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations pour la représentation d'artisans, de commerçants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr