ASSOCIATION DES UTILISATEURS DE CONVENTIONS DE SERVICES POUR L'ACCUEIL DES TOUT-PETITS - PAVILLON DE VICTOR (AUCSAT-PV)

Active Marseille 2008-03-14
M

Mission

souscription de conventions de services relatifs à la réservation de places d'accueil dans l'établissement pavillon de Victor du prestataire, conclusion d'avenants à ces conventions, signature d'un contrat enfance jeunesse global avec la caisse d'allocation familiales des Bouches-du-Rhône, les adhérents étant solidairement responsables de ces engagements contractuels, gestion pour le compte des adhérents des contrats enfance jeunesse au prorata des places réservées et des montants facturés et acquittés

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
@

Commune & Contact

Commune

Marseille (13014)

Associations de Marseille

Contact

#

Identifiants

RNA
W133008183
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr