COMITE D'INTERET DE QUARTIER DUPARC CHARTREUX BEAUSOLEIL Active Marseille Animation quartier W133007914 Créée en 1992 défense des intérêts de quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marseille (13004) Identifiants RNAW133007914 HIST.0133023484 Historique Créée le 01/06/1992, dernière déclaration le 10/03/2016 4 évènements 01/06/1992 Création 01/07/1992 Publication au Journal Officiel 10/03/2016 Dernière déclaration 09/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.