SOCIETE DE CHASSE DES DOMAINES DE PROVENCE

Active Plan-de-Cuques 1990-04-17
M

Mission

organiser l'exercice de la chasse sur les terrains qui lui sont concédés, gratuitement ou à titre onéreux ; protection de la nature et de la forêt ; la gestion de la faune ; l'aménagement de ces terrains en vue de favoriser le développement du gibier ; la défense par toutes les voies legales des intérêts de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Plan-de-Cuques (13380)

Associations de Plan-de-Cuques

Siège INSEE

133 AVENUE DE LA LIBERATION, 13380 PLAN-DE-CUQUES

Contact

#

Identifiants

RNA
W133006274
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842365801
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0133020682
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 133P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr