COMITE D'INTERETS DE QUARTIER DU CAP-CROISETTE Active Plan-de-Cuques Animation quartier W133005659 Créée en 1988 protection du site de la Calanque et la défense des intérêts des habitants Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Plan-de-Cuques (13380) Identifiants RNAW133005659 HIST.0133018586 Historique Créée le 18/08/1988, dernière déclaration le 12/01/2020 4 évènements 18/08/1988 Création 31/08/1988 Publication au Journal Officiel 12/01/2020 Dernière déclaration 13/07/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.