FEDERATION DES COMITES D'INTERETS DU QUARTIER DU 7°ARRONDISSEMENT DE MARSEILLE

Active Marseille 1948-09-13
M

Mission

Appuyer, coordonner et unir les actions de ces C.I.Q. Abriter tout différent susceptible de survenir entre les comités affiliés; ceux-ci doivent accepter qu'en cas de désaccord persistant, le litige soit porter davant le conseil de la Confédération, au sein de laquelle ils sont représentés par la fédération.

Domaines

  • Comité, défense d'un emploi
@

Commune & Contact

Commune

Marseille (13007)

Associations de Marseille

Contact

#

Identifiants

RNA
W133004996
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0133001550
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 133P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Comité, défense d'un emploi

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr