ASSOCIATION SPORTIVE TCB PLAN-DE-CUQUES Active Plan-de-Cuques Tennis W133004408 Créée en 1989 Pratique du tennis Contact EMAIL...@club-internet.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Plan-de-Cuques (13380) Identifiants RNAW133004408 HIST.0133019659 Historique Créée le 28/06/1989, dernière déclaration le 04/02/2025 4 évènements 28/06/1989 Création 19/07/1989 Publication au Journal Officiel 04/02/2025 Dernière déclaration 04/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.