AMICALE CNL DES ARBOUSIERS Active La Ciotat Locataires & Proprio W133004299 Créée en 1998 Défense des intérêts des sacrés des locataires. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Ciotat (13600) Identifiants RNAW133004299 HIST.0133032317 Historique Créée le 05/02/1998, dernière déclaration le 08/02/2007 4 évènements 05/02/1998 Création 14/03/1998 Publication au Journal Officiel 08/02/2007 Dernière déclaration 03/04/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.