ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ECOLE MIXTE LES ACCATES Active Marseille Parents d'élèves W133003958 Créée en 1985 Organiser des manifestations récréatives. Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Marseille (13011) Identifiants RNAW133003958 HIST.0133015612 Historique Créée le 12/12/1985, dernière déclaration le 26/09/2023 4 évènements 12/12/1985 Création 20/01/1986 Publication au Journal Officiel 26/09/2023 Dernière déclaration 28/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.