Mission
Défendre les droits et les intercepts collectifs de chacun. Faire respecter intégralement la propriété individuelle. Réprimer tous les faits de braconnages en tout temps. Obtenir la prohibition du transport, du colportage, de l'exposition et la vente de toute pièce de gibier non tirée au fusil. Interdire la chasse au lapin avec le furet, à l'aide de bourse, du panneau et autres engins similaires....
Domaines
- chasse
Commune & Contact
Commune
Marseille (13016)Siège INSEE
38 RUE LE PELLETIER, 13016 MARSEILLEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 133P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr