GROUPEMENT DES COMMERÇANTS Active Saintes-Maries-de-la-Mer Professions Artisans & Commerçants W132010197 Créée en 2024 organisation d'évènements Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saintes-Maries-de-la-Mer (13460) Identifiants RNAW132010197 Historique Créée le 06/08/2024, dernière déclaration le 06/08/2024 4 évènements 06/08/2024 Création 06/08/2024 Dernière déclaration 20/08/2024 Publication au Journal Officiel 03/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions / Artisans & Commerçants Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Artisans & Commerçants 023025associations pour la représentation d'artisans, de commerçants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.