COLLECTIF POUR L'AVENIR DE MOULES Active Arles Entraide Politique W132005524 Créée en 2000 reflexion pour moules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arles (13104) Identifiants RNAW132005524 HIST.0132006992 Anciennes informations Historique Créée le 14/11/2000, dernière déclaration le 07/05/2004 4 évènements 14/11/2000 Création 09/12/2000 Publication au Journal Officiel 07/05/2004 Dernière déclaration 11/08/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Politique Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Politique 001000activités politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.