LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU S.M.A.V.D. (SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LA DURANCE)

Active Mallemort 1901-10-10
M

Mission

gerer lactivites du syndicat

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mallemort (13370)

Associations de Mallemort

Contact

#

Identifiants

RNA
W132005091
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0132006152
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 132S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr