COEUR DE L'HOTEL DE VILLE Active Arles Professions Commerçants & Foires W132004746 530430156 Créée en 2005 animation des commercants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arles (13200) 9 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 13200 ARLES Identifiants RNAW132004746 SIREN530430156 HIST.0132008388 Anciennes informations Historique Créée le 13/10/2005, dernière déclaration le 27/01/2015 5 évènements 13/10/2005 Création 13/10/2005 Enregistrement INSEE 13/10/2005 Dernier évènement INSEE 27/01/2015 Dernière déclaration 27/01/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions / Commerçants & Foires Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.