COMITE DES FÊTES DES PALUDS DE NOVES Active Noves Échanges locaux Soutien au spectacle W132004485 419166103 Créée en 1901 organisation des fetes annuelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Noves (13550) MAIRIE, 13550 NOVES Identifiants RNAW132004485 SIREN419166103 HIST.0132003640 Anciennes informations Historique Créée le 10/10/1901, dernière déclaration le 02/04/2025 5 évènements 10/10/1901 Création 08/08/1986 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 02/04/2025 Dernière déclaration 04/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Soutien au spectacle Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Soutien au spectacle NAF 90.02ZActivités de soutien au spectacle vivant Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.