TENNIS-CLUB RAPHELOIS Active Arles Sport Equipement sportif W132003964 383757127 Créée en 1901 tennis Contact EMAILtcraphelois@orange.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arles (13280) HAM RAPHELE LES ARLES, 13104 ARLES Identifiants RNAW132003964 SIREN383757127 HIST.0132003125 Historique Créée le 10/08/1901, dernière déclaration le 13/11/2024 5 évènements 10/08/1901 Création 01/10/1991 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/11/2024 Dernière déclaration 15/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Equipement sportif Sport 011000Sports, activités de plein air Equipement sportif NAF 93.11ZGestion d'installations sportives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.