TENNIS-CLUB RAPHELOIS Active Arles Sport Equipement sportif W132003964 383757127 Employeuse Créée en 1901 tennis Contact EMAIL...@orange.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arles (13280) HAM RAPHELE LES ARLES, 13104 ARLES Identifiants RNAW132003964 SIREN383757127 HIST.0132003125 Historique Créée le 10/08/1901, dernière déclaration le 13/11/2024 5 évènements 10/08/1901 Création 01/10/1991 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/11/2024 Dernière déclaration 15/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Equipement sportif Sport 011000Sports, activités de plein air Equipement sportif NAF 93.11ZGestion d'installations sportives Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.