ARLES CONTRE LES TERMITES (A.C.T.)

Active Arles 2002-03-12
M

Mission

défense de l'habitat, protection des biens, respect de l'environnement et sauvegarde du patrimoine contre les termites

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arles (13200)

Associations de Arles

Siège INSEE

15 RUE JEAN GRANAUD, 13200 ARLES

Contact

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Identifiants

RNA
W132003581
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
480535541
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0132007393
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 132S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr