AMIS DE LA CLAIRE FONTAINE Active Arles Gestion enseignement W132002881 Créée en 1996 gérer certaines activités de l' école Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arles (13200) Identifiants RNAW132002881 HIST.0132006049 Historique Créée le 27/11/1996, dernière déclaration le 16/12/2009 4 évènements 27/11/1996 Création 18/12/1996 Publication au Journal Officiel 16/12/2009 Dernière déclaration 23/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.